Le directeur de l'UMR7118 ATILF
Vu le décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié, relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique et en particulier son Art. 35.
Vu le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 modifié, portant organisation et fonctionnement du C.N.R.S.
Vu l’instruction générale n° 960094 IGHS du 4 juillet 1996, relative à l’hygiène et à la sécurité au C.N.R.S.
Vu la décision nommant M. Jean-Marie PIERREL directeur de l'UMR ATILF en date du 101/01/2009
Décide :
Art. 1er – Il est créé un comité spécial d’hygiène et de sécurité composé comme suit :
- Représentants de l’administration :
M. Jean-Marie PIERREL, Directeur
M. Dominique SCHLOUPT, ACMO
M. Gérard AUGUSTIN
Mme Pascale BAUDINOT
- Représentants du personnel :
Mme Viviane BERTHELLIER (CFDT)
Mme Geneviève FLECHON (CFDT)
M. Jean-Yves KERVEILLANT (CFDT)
M. William SAYER (CGT)
M Olivier SERVAS (CGT)
Le médecin de prévention
L’ingénieur régional de prévention et de sécurité
Art. 2 – Le comité est présidé par M. Jean-Marie PIERREL ou son représentant, détenteur d’une délégation de signature.
Art. 3 – La décision du 1er janvier 2005 est annulée.
Fait à Nancy, le 2 novembre 2009